Version 2009

Manuel des Politiques de l’AMM
S-2009-04-2009 ⏐ L’Association Médicale Mondiale
PRISE DE POSITION DE L’AMM
SUR
LES PRINCIPES DIRECTEURS POUR L’UTILISATION DE LA
TÉLÉSANTÉ DANS LES SOINS MÉDICAUX
Adoptée par la 60
e
Assemblée Médicale Mondiale, New Delhi, Inde, Octobre 2009
DEFINITION
La télésanté consiste à utiliser les technologies de l’information et de la communica-
tion pour délivrer des soins de santé et des informations sur de grandes et petites distances.
PREAMBULE
La prévalence de la télémédecine et de la télésanté dans la plupart des pays du monde a
conduit l’Association Médicale Mondiale (AMM) à établir des directives éthiques à l’in-
tention des médecins qui utilisent ce procédé pour fournir des soins médicaux. L’AMM
définit la télémédecine comme « la pratique de la médecine à distance avec laquelle les
interventions, le diagnostic, les décisions thérapeutiques et les conseils reposent sur des
données cliniques, sur des documents et sur d’autres supports d’information transmis par
des systèmes de télécommunication ».
Une définition plus large de la télésanté fait entrer en jeu la gamme complète d’actions
contribuant à la bonne santé du patient et du public: la prévention, la promotion, le diag-
nostic et le traitement, tous des domaines où les médecins jouent un rôle important. C’est
cette définition plus large que l’AMM retient.
La télésanté/télémédecine aide à supprimer les barrières liées à la distance et favorise une
égalité d’accès aux services qui sinon feraient souvent défaut dans les communautés re-
culées, rurales et de plus en plus dans les communautés urbaines. Il s’agit davantage de
transmettre une voix, des données, des images et des informations que de faire physique-
ment se déplacer les patients, les praticiens et les éducateurs. L’accès, la ponctualité et le
côté pratique sont améliorés et les frais de déplacement sont réduits. Elle a aussi le mérite
de permettre aux patients de coopérer plus facilement et davantage à leur propre bien-être
et d’être en mesure de participer à des programmes éducatifs dont le but est de promouvoir
le bien-être, le confort, les commodités et la sécurité que procure le domicile personnel.
Cette prise de position se concentre principalement sur les consultations en télésanté entre
les patients et les professionnels de santé. Il conviendrait de noter qu’un autre aspect im-
portant de la télésanté est l’utilisation de la télécommunication entre les professionnels de
santé pour la délivrance de soins.
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La télésanté/télémédecine fera partie des programmes plus vastes de eSanté que la plupart
des pays développés conduisent comme le font également de nombreux pays en voie de
développement. On voit apparaître de plus en plus de solutions qui permettent de fournir
des soins par un réseau électronique et de ce fait, davantage de médecins pourront soigner
de cette façon les patients.
PRINCIPES DIRECTEURS

Devoir de soins

La pratique de la télésanté tout en défiant la perception classique de la relation médecin-
patient, s’accompagne d’un “devoir de soins » de la part du médecin lors d’une consulta-
tion à distance entre le médecin et le patient comme dans toute autre consultation médi-
cale.
Dans le cadre d’une consultation à distance, il est nécessaire que le médecin renseigne
d’une manière claire et explicite le patient sur la personne qui est responsable du suivir et
de traitement en cours. La supervision du médecin sur les protocoles, la mise en place de
conférences et l’analyse des fichiers médicaux est nécessaire dans tous les établissements
de soins et dans toutes les circonstances. Les médecins devraient pouvoir contacter immé-
diatement les prestataires non médecins, les techniciens et les patients.
Il est nécessaire que les médecins fassent savoir clairement qui est responsable du patient
en présence d’autres prestataires de soins impliqués dans les soins au patient.La responsa-
bilité légale des professionnels de santé assurant des soins par la télésanté doit être claire-
ment définie par la juridiction compétente.
Communication avec les patients

Le médecin prendra des mesures pour veiller à ce que la qualité des communications pen-
dant une soit la plus parfait possible. Tout défaut technique majeur devrait être consigné
dans la documentation de la consultation.
Le médecin pratiquant la télésanté devraitêtre familiarisé à la technologie.
Le médecin devrait connaître et gérer les limites de la vidéo et de l’audio dans le cadre de
la délivrance de soins à distance.
Le médecin devrait recevoir une formation à la télécommunication avant toute première
consultation en télésanté.
Il est nécessaire que le médecin détermine autant qu’il le peut la capacité et l’aisance de
chaque patient en matière de télésanté avant toute première consultation en télésanté. La
situation ne s’y prête toutefois pas toujours.
Dans toute la mesure du possible, le médecin devrait veiller à ce que le patient soit suffi-
samment initié/formé à la télésanté et aux questions de communication avant toute pre-
mière consultation en télésanté.
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Télésanté
Normes d’exercice/Qualité des soins cliniques

Le médecin doit juger correct le niveau de soins fournis via la télésanté et au moins équi-
valent à tout autre type de soins qui peut être prodigué au patient/client, compte tenu du
contexte en présence, de l’endroit, du moment et de la relative disponibilité des soins clas-
siques. Si le niveau de soins n’est pas jugé correct via la télésanté, le médecin devrait in-
former le patient et proposer un autre mode/service de soins.
Le médecin devrait recourir aux directives cliniques existantes lorsque cela est possible
pour les soins fournis via la consultation en télésanté. Certaines modifications peuvent
éventuellement être appliquées pour répondre aux circonstances particulières.
Le médecin devrait veiller à ce que tout changement apporté aux directives cliniques pour
la consultation en télésanté soit approuvé par l’instance clinique dirigeante ou l’associa-
tion.
Le médecin fournissant des soins en télésanté devrait respecter tous les protocoles et les
procédures s’y rattachant: consentement éclairé (verbal, écrit, enregistré); la vie privée et
la confidentialité; la documentation; la propriété des dossiers patients/clients et avoir un
comportement au téléphone ou en vidéotéléphone adapté.
Le médecin fournissant des soins en télésanté doit s’assurer de respecter la législation et
les directives professionnelles sur la télésanté dans le pays à partir duquel les services sont
assurés.
Le médecin devrait posséder les acquis suivants: être compétent dans le champ d’exercice
concerné, savoir bien communiquer, comprendre l’objectif du service fourni via la télé-
santé, savoir s’orienter et naviguer dans le système et l’environnement technologique,
comprendre les protocoles et les procédures de la télésanté, bien appréhender les limites de
la technologie utilisée.
Résultats cliniques

Les organisations fournissant des programmes de télésanté devraient gérer et améliorer la
qualité des services afin d’obtenir les meilleurs résultats possibles.
Les organisations fournissant des programmes de télésanté devraient mettre en place une
méthode systématique de collecte, d’évaluation et de transmission des résultats et de l’effi-
cacité clinique. Des indicateurs de qualité devraient être établis et utilisés.

Clause de confidentialité

La confidentialité des informations concernant le patient devrait être respectée.
Les organisations médicales et les médecins pratiquant la télésanté devraient connaître et
veiller à se conformer à la législation et aux règles prévues pour protéger la confidentialité
des informations relatives au patient /client. Ils devraient avoir leurs propres directives en
matière de confidentialité.
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Les organisations médicales et les médecins sont encouragés à consulter les conseillers
juridiques et les instances professionnelles lorsqu’ils déterminent la politique de confiden-
tialité
Consentement éclairé

La législation et les règles concernant la prise de décision et le consentement du pa-
tient devraient être appliquées.
Dans toute la mesure du possible, le consentement éclairé devra être obtenu par le méde-
cin avant tout service ou intervention. Si nécessaire, le consentement du patient devrait
être indiqué dans la documentation de la consultation.
Le consentement pour la télésanté devrait répondre aux mêmes principes et procédures
pour tout autre service de santé.
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