S-2007-02-2007_OVF

Manuel des Politiques de l’AMM
World Medical Association  S-2007-02-2007
PRISE DE POSITION DE L’AMM
SUR
L’ETHIQUE EN TELEMEDECINE
Adoptée par la 58e
Assemblée Générale de l’AMM, Copenhague, Danemark, Octobre 2007
DEFINITION
La télémédecine consiste à exercer la médecine à distance. Les interventions, le diagnostic,
les décisions thérapeutiques et les conseils reposent sur des données cliniques, sur des
documents et sur d’autres supports d’information transmis par des systèmes de
télécommunication.
PREAMBULE
Le développement et la mise en place de technologies d’information et de communication
génèrent de nouvelles modalités en matière de soins aux patients. Ces instruments sont des
façons différentes d’exercer la médecine. L’adoption de la télémédecine se justifie du fait
de sa vitesse et des possibilités qu’elle offre d’atteindre des patients ayant un accès limité à
l’assistance médicale, au-delà de sa capacité à améliorer les soins de santé.
Les médecins doivent respecter les directives éthiques suivantes lorsqu’ils pratiquent la
télémédecine.
PRINCIPES
La relation médecin patient et la confidentialité
Une relation directe patient-médecin doit être basée sur une rencontre personnelle et une
connaissance suffisante de l’histoire du patient. La télémédecine doit être au départ utilisée
dans des situations dans lesquelles un médecin ne peut pas se manifester physiquement
dans un délai raisonnable.
La relation médecin patient en télémédecine doit reposer sur une confiance et un respect
mutuel. Il est donc essentiel que le médecin et le patient soient en mesure de s’identifier
mutuellement lors d’un recours à la télémédecine.
Idéalement, la télémédecine doit être utilisée uniquement dans les cas où le patient et le
médecin impliqué dans l’organisation ou la fourniture de prestations par télémédecine se
sont déjà rencontrés.
Le médecin doit avoir pour objectif d’assurer la confidentialité du patient et la sauvegarde
des données. Les données obtenues au cours d’une consultation par télémédecine doivent
être sécurisées par un cryptage et d’autres mesures de sécurité afin d’éviter leur accès par
Télémédecine
S-2007-02-2007 Copenhague
des personnes non autorisées.
Responsabilités du médecin
Un médecin dont on demande les conseils via la télémédecine doit également conserver les
détails des conseils fournis ainsi que les données et les autres informations sur lesquels ses
conseils sont basés.
Le médecin a pour obligation de s’assurer que le patient et les professionnels de santé ou
les membres de la famille sont capables d’utiliser le système de télécommunication
nécessaire et les instruments qui s’y rapportent. Le médecin doit viser à ce que le patient a
compris les conseils et les propositions de traitement donnés et que la continuité des soins
est garantie.
Le médecin demandant les conseils d’un confrère ou un second avis demeure responsable
du traitement et des décisions et recommandations données au patient.
Un médecin doit être conscient des difficultés spécifiques et des incertitudes éventuelles
lorsqu’il est en contact avec le patient par le biais de la télécommunication et en tenir
compte. Un médecin doit être préparé à recommander un contact direct patient-médecin
s’il juge que la situation l’impose.
Qualité des soins
Il convient d’évaluer constamment la qualité afin d’assurer le meilleur diagnostic et
traitement possible via la télémédecine.
Les possibilités et les faiblesses de la télémédecine dans les cas d’urgence doivent être
connues. Si la télémédecine est indispensable dans un cas d’urgence, les conseils et les
propositions de traitement seront influencés par le niveau de risque pour le patient et le
savoir-faire et les capacités des personnes qui entourent le patient.
RECOMMANDATION
L’AMM et les Associations Médicales Nationales doivent encourager la mise en place
d’une législation nationale et d’accords internationaux sur des sujets relatifs à la pratique de
la télémédecine tels que la prescription en ligne, l’enregistrement du médecin, la
responsabilité et le statut juridique des dossiers médicaux électroniques.