Memo-Follow up CS 209-Jun2018_F

DATE : 4 juin 2018
À : Membres constituants et Membres associés de l’AMM
DE : O. Kloiber, Secrétaire Général
C/C: Membres du Conseil de l’AMM, Conseillers
OBJET : Suivi de la session du Conseil, Riga, avril 2018
PAGES : 3
RÉSULTATS DES RÉUNIONS DE LA SESSION DU CONSEIL, RIGA 2018
Les rapports et procès-verbaux ci-après des réunions qui se sont tenues à Riga, en
avril 2018, sont consultables dans box.com – section document de travail dans la partie du
site internet de l’AMM réservée aux membres (https://www.wma.net/fr/zone-speciale-
membres/documents-de-travail/) et dans le dossier « 2018 AMM SC 209 Riga – Rapports
et procès-verbaux (à approuver lors des prochaines réunions) » :
• 209e
session du Conseil (Council 209/Minutes/Apr2018)
• Rapport du Comité d’éthique médicale (MEC 209/Report/Apr2018)
• Rapport du Comité des finances et du Planning (FPL 209/Report/Apr2018)
• Rapport du Comité des affaires médico-sociales (SMAC 209/Report/Apr2018)
APPEL À COMMENTAIRES
Le Conseil a décidé de diffuser plusieurs documents aux Membres constituants de l’AMM
pour commentaires. Ces documents figurent également dans la box.com – section
documents de travail dans la partie du site internet de l’AMM réservée aux membres de
l’AMM (https://www.wma.net/fr/zone-speciale-membres/documents-de-travail/) dans le
dossier « 2018 AMM AG 69 Reykjavik – Appel à commentaires ».
• Proposition de prise de position de l’AMM sur l’autorisation d’exercer des médecins
poursuivis pour infraction pénale grave (MEC 209/Licensing Physicians Fleeing
Prosecution REV2/Apr2018)
• Proposition de prise de position de l’AMM sur les médicaments biosimilaires
(MEC 209/Biosimilar Medicinal Products/Apr2018)
• Proposition de révision de la prise de position de l’AMM sur la dégradation de
l’environnement et pour une gestion avisée des produits chimiques
(SMAC 209/Environmental Degradation REV/Apr2018)
• Proposition de révision de la Déclaration de Madrid de l’AMM sur la régulation
assurée par la profession (SMAC 209/Declaration of Madrid REV/Apr2018)
• Proposition de prise de position de l’AMM sur la création et la promotion d’un
carnet de santé maternelle et infantile (SMAC 209/Maternal and child
Handbook/Apr2018)
Secrétariat, WMA page 2
• Proposition de déclaration de l’AMM sur les pseudosciences, les pseudothérapies,
l’intrusion et les sectes dans le domaine de la santé
(SMAC 209/Pseudoscience/Apr2018)
• Proposition pour l’introduction dans le processus de nomination aux postes de la
Présidence de l’AMM d’une déclaration sur l’honneur concernant les candidats
(FPL 209/Nominating process/Apr2018)
Veuillez adresser vos commentaires au secrétariat de l’AMM via
secretariat@wma.net avant le 20 juillet 2018. Veuillez vous référer à l’annexe A
concernant les directives à suivre pour la soumission des commentaires.
GROUPES DE TRAVAIL
Les groupes de travail suivants ont été établis :
• Groupe de travail sur la génétique et la médecine – Danemark (Présidence), Turquie,
Japon, membres associés, Islande, États-Unis
• Groupe de travail sur le code international d’éthique médicale – Groupe
principal : Allemagne (Présidence), États-Unis, Japon, Brésil, Australie, Afrique du Sud
– Groupe de travail : Allemagne, États-Unis, Canada, Royaume-Uni, Koweït, Japon,
Brésil, Australie, Nigeria, Afrique du Sud, Danemark, la Présidente du Comité
d’éthique médicale, le Comité permanent des médecins européens (CPME, en tant
qu’observateur)
GROUPES DE TRAVAIL EN COURS
• Panel consultatif chargé de la mobilisation et de la communication
Malaisie (Présidence), Afrique du Sud, Espagne, États-Unis, France, Israël, Japon,
Réseau des jeunes médecins (JDN)
GROUPES DE TRAVAIL DONT LES MANDATS ONT PRIS FIN
• Groupe de travail sur l’étude de la gouvernance
Pays-Bas (Présidence), Allemagne, Brésil, Canada, Danemark, Espagne, États-Unis,
Finlande, France, Israël, Koweït, Malaisie, Nigeria, Russie, Royaume-Uni, Suède,
Président des membres associés, JDN, PPCN
• Groupe de travail sur l’avortement thérapeutique
Afrique du Sud (Présidence), Australie, Corée, Danemark, Président des membres
associés (Dr Joseph Heyman)
• Groupe de travail sur le développement durable
Japon (Présidence), Brésil, Royaume-Uni, Pays-Bas, Portugal et JDN
Secrétariat, WMA page 3
ANNEXE A
DIRECTIVES POUR LA SOUMISSION DES COMMENTAIRES
SUR LES DOCUMENTS DE L’AMM
Le Secrétariat de l’AMM enverra normalement à chaque AMN pour commentaires la
version électronique d’une proposition de déclaration, prise de position ou résolution de
l’AMM. Le fichier sera sous Word (format .doc). Veuillez suivre les directives ci-après
pour transmettre vos commentaires.
1. Format
1.1 Commentaires généraux sur le document
Formulez des commentaires généraux concis et clairs quant à l’opinion de votre
AMN sur l’objectif et le contenu du document proposé. Indiquez si possible si
votre AMN pourra défendre le document dans sa forme actuelle ou amendée. Si
votre AMN pense que le document doit être abandonné, expliquez clairement ses
raisons.
1.2 Commentaires spécifiques sur le texte du document
En vous servant de la version électronique fournie (sans modifier les numéros
de paragraphe de départ), indiquez les modifications proposées par votre AMN
tel que suit :
– Gras souligné pour indiquer les AJOUTS au texte. Employez les termes exacts
que propose votre AMN pour le texte définitif.
– Barrez le texte qui doit être SUPPRIMÉ.
– Pour les modifications de paragraphes ou de phrases, utilisez les
MAJUSCULES pour expliquer quel paragraphe ou quelle section de texte doit
être déplacé dans le document.
– VEUILLEZ NE PAS UTILISER la fonction Suivi des modifications dans
MS Word.
2. Soumission des commentaires
Veuillez transmettre vos commentaires dans l’un des deux formats suivants :
– une version électronique à secretariat@wma.net (si possible en utilisant la même
version électronique que celle transmise par l’AMM pour réduire au minimum les
problèmes de transmission) ;
– si vous n’avez pas accès à une adresse électronique, vous pouvez envoyer une copie
fax aux bureaux de l’AMM au numéro suivant : +33 4 50 40 59 37.
3. Accusé de réception
Le Secrétariat de l’AMM vous confirmera, par courrier électronique, la réception de
vos commentaires dans les 48 heures (jours ouvrables). SI VOUS NE RECEVEZ PAS
DE CONFIRMATION, VEUILLEZ CONTACTER MME SUNNY PARK PAR
TÉLÉPHONE AU BUREAU DE L’AMM POUR SAVOIR SI VOS
COMMENTAIRES LUI SONT PARVENUS (NUMÉRO DE TELEPHONE +33 4 50
40 75 75).